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L’Association canadienne de l’hélicoptère

 


 

    Nouvelles de l’ACH

     

     

    L’ACH accueille de nouveaux membres

     

    Nouveaux Membres Associés

     

    Boost Human External Cargo Systems Inc.
    North Vancouver, BC
    www.boostsystems.ca

     

    RAMM Aerospace
    St.Laurent, QC
    www.rammaero.com

     

    Skyline Helicopter Technologies
    Lively, Ontario
    www.skylinehelicopters.com

    .

    Nouveau Membre Exploitant

     

    Edmonton Regional Helicopters
    Edmonton, AB
    www.erhelicopters.com

     

    Frontline Helicopters Ltd.
    Williams Lake, BC
    www.frontlineaviation.ca

     

    Vortex Helicorp Inc.
    St-Jean-de-Matha, Quebec
    www.vortexhelicorp.com

     

     

     

    Nouveau Membres Individuels

     

    Frederic J. Johnson

    Edmonton, AB

     

    Todd Johnson

    St. Albert, AB

     

     

     

     

    L'ACH soulève des questions relatives aux héliports H1

    27 juillet 2106

    Dans une récente lettre à Transports Canada, l'ACH a soulevé un certain nombre de questions relatives aux opérations aux héliports H1. La section 325.19(b) des Normes canadiennes en matière de sécurité aérienne (NCSA) énonce les exigences de performance pour les opérations aux héliports H1. Ces normes sont en vigueur depuis 2007, mais ce n'est que récemment que l'interprétation de cette section pose un problème.
    LIRE PLUS


     

    Le BST donnera une présentation sur l'accident d'ORNGE et sur l'état de son enquête spéciale sur les accidents de taxis aériens au congrès de l'ACH à Edmonton

    27 juillet 2106

     

    Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) donnera une présentation spéciale aux membres de l'ACH sur le rapport de l'accident ORNGE lors du congrès de l'ACH à Edmonton.

     

    Pour consulter le rapport intégral, allez à http://www.tsb.gc.ca/fra/rapports-reports/aviation/2013/a13h0001/a13h0001.asp

     

    Le BST donnera aussi un breffage sur l'état de son enquête spéciale sur les accidents impliquant des taxis aériens au cours des dix dernières années.


     

    Message du président

    19 septembre 2016

    Gestion de la fatigue – Dernières nouvelles

     

    Comme vous pouvez l'imaginer, mon téléphone n'a cessé de sonner, recevant des appels d'exploitants qui ont reçu le récent questionnaire d'enquête de Transports Canada sur la nouvelle proposition relative aux temps de vol et de service en vol [voir l'article Date limite prolongée plus loin). Ces appels portaient sur une diversité de questions présentées dans le résumé de la nouvelle proposition, mais celles qui semblent générer le plus d'inquiétude sont les suivantes :

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    Flight & Duty Time RIAS Survey Deadline Extended to September 23 2016

    19 septembre 2016

     

    The deadline to complete the RIAS Transport Canada Survey on Flight & Duty Time Limits has been extended until September 23 2016. HAC is encouraging its operator members to complete their surveys based on our August 25 2016 Bulletin clarification.

     

    For more information about the survey, and to access our August 25 Bulletin please CLICK HERE

     

    For the french survey, CLIQUEZ ICI


     

    Les deux directeurs de l'Aviation civile assisteront au congrès d'Edmonton de l'ACH

    19 septembre 2016

     

    L'ACH a récemment reçu la confirmation que Messieurs Aaron McCrorie et Denis Guindon assisteront à notre congrès d'Edmonton du 11 au 13 novembre 2016. Robert Sincennes, directeur des Normes de Transports Canada, sera aussi présent.


     

    L'ACH cherche un avis juridique sur la question de l'accès aux héliports H1

    19 septembre 2016

     

    Lors de sa réunion du 15 août 2016, le conseil d'administration de l'ACH a autorisé l'association à obtenir un avis juridique sur l'utilisation d'héliports H1 par des hélicoptères multimoteur. L'ACH et Transports Canada ne s'entendent pas sur l'interprétation qui est présentement employée par Transports Canada et qui limite l'accès à ces héliports par tous les hélicoptères sauf ceux certifiés CAT A.


     

    L'évaluation des risques pour les opérations RAC 702 est prévue pour le mois de septembre

    19 septembre 2016

     

    La rencontre initiale, par téléconférence, sur l'évaluation des risques des opérations RAC 702 est prévue pour le 29 septembre, et une évaluation complète des risques aura lieu face à face du 3 au 7 octobre à Ottawa. Plus précisément, Transports Canada considère le risque de ne pas réglementer les opérations RAC 702. Lire le cadre de référence de l'évaluation des risques

    ICI.


     

    Ajout au programme du congrès — des avocats d'Emond Harnden présenteront une séance sur les développements juridiques relatifs aux congédiements injustifiés

    19 septembre 2016

     

    Steven Williams et Amanda Sarginson présenteront une séance sur les congédiements injustifiés à l'occasion de notre congrès d'Edmonton. Dans sa décision sur la cause Wilson v. Énergie atomique du Canada Ltée., la Cour suprême du Canada a statué que les employeurs assujettis au Code canadien du travail (le Code) ne peuvent pas congédier des employés sans motif, hormis quelques exceptions prévues par le Code.

     

    Pour les derniers développements relatifs aux employés régis par le gouvernement fédéral, cliquez ICI.

     

    Consultez le programme préliminaire complet du congrès ICI


     

    Inscrivez-vous au congrès de l'ACH à Edmonton dès aujourd'hui!

    19 septembre 2016

     


     

    Les espaces d'exposition sont presque comblés... mais il reste quelques espaces de choix!

    19 septembre 2016

     

    Si vous prévoyez exposer à notre congrès d'Edmonton et que vous n'avez pas encore réservé votre espace, il reste encore quelques bons espaces, mais ne tardez pas!

     

    L'aménagement de la salle d'exposition

    Réservez votre espace en ligne


     

    Vous désirez mettre votre profil en valeur au congrès?

    19 septembre 2016

     


     

    Mettez votre entreprise en valeur au 21e congrès-exposition de l'ACH

    19 septembre 2016

     

    Possibilités de commandite et de marketing

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    Message du président

    22 août 2016

     

    Transports Canada émet un questionnaire d'enquête avec des renseignements incomplets

     

    Avez-vous récemment reçu un questionnaire d'enquête sur la nouvelle réglementation relative à la gestion de la fatigue?

     

    Transports Canada (TC) a récemment produit un sommaire de la nouvelle réglementation proposée sur la gestion de la fatigue à TOUS les détenteurs d'un certificat d'exploitation aérienne (AOC). TC a entrepris une enquête à l'appui de l'analyse des impacts de la réglementation qui accompagne la réglementation proposée qui sera publiée au printemps de 2017.
    LIRE PLUS


     

    Le programme préliminaire du congrès de l'ACH à Edmonton est maintenant disponible!

    22 août 2016

     

    Cliquez ici pour le programme préliminaire du congrès de l'ACH à Edmonton


     

    Des exploitants d'hélicoptères multimoteur en service d'urgence rencontreront des représentants de Transports Canada le 19 août

    22 août 2016

     

    La plupart des exploitants de services médicaux d'urgence canadiens rencontreront des représentants de Transports pour discuter des incertitudes relatives à l'interprétation de la section 325 des Normes de service aérien commercial (CASS) telle qu'elles d'appliquent aux exigences des héliports H1.

     

    Cette question a été soulevée dans le contexte des services médicaux d'urgence, mais l'ACH continue de discuter avec Transports Canada de l'utilisation d'aéronefs monomoteur pour les opérations de sauvetage à ces sites. Les régulateurs ont interdit aux aéronefs monomoteur d'utiliser ces aires d'atterrissage dans toutes circonstances. L'ACH met en question cette interprétation.


     

    L'examen du cadre réglementaire pour les travaux aériens est reporté jusqu'à l'automne

    22 août 2016

     

    Comme nous l'avons indiqué dans un numéro antérieur de ce bulletin, Transports Canada prévoit réexaminer le cadre réglementaire des opérations aériennes dans une perspective de gestion des risques.

    À l'heure actuelle, les opérations RAC 702 sont traitées comme des opérations commerciales. Transports Canada réexaminera toutefois le traitement des opérations aériennes où il n'y a pas de transport de passagers.


     

    Examen des limites de propriété canadienne

    22 août 2016

     

    En partie en réponse à un récent rapport présenté par David Emerson qui recommande que la limite de propriété étrangère soit augmentée de 25 % à 49 % et que la limite pour les opérations aériennes et les opérations tout-cargo soient augmentée à 100%, le conseil d'administration de l'ACH a entrepris des discussions importantes avec Transports Canada sur cet important sujet.

     

    Ces discussions ont porté sur le manque de réciprocité avec les exploitants américains qui ont déjà accès au marché canadien de services spécialisés en vertu de l'ALENA, ainsi que sur la vulnérabilité des travaux aériens de l'industrie canadienne de l'hélicoptère dans le climat économique actuel et compte tenu du taux de change entre nos deux pays.

     

    L'ACH a reçu des commentaires sur ces sujets en réponse aux résultats de son étude sur l'empreinte économique de l'industrie que l'on peut consulter à http://www.h-a-c.ca/Economic_Footprint.pdf

     

    Suivez notre bulletin pour plus de détails!


     

    Message du président

    10 août 2016

     

    Transports Canada émet la nouvelle réglementation sur la gestion de la fatigue qui sera publiée dans la partie I de la Gazette pour commentaires au printemps de 2017

     

    Le mois dernier, Transports Canada a donné une présentation orale à un certain nombre d’associations sur le contenu de la nouvelle réglementation relative aux temps de vol et de service en vol qu’il prévoit publier pour commentaires dans la partie I de la Gazette du Canada au printemps de 2017.

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    70 % des espaces du congrès-exposition de l'ACH à Edmonton sont déjà RÉSERVÉS

    10 août 2016


    Comme le congrès-exposition de l'ACH promet déjà de faire salle comble, ne tardez pas à réserver votre espace.

     

    La liste des exposants

    Consultez aussi le plan d'aménagement de la salle d'exposition

    …et réservez en ligne sans tarder en allant à notre page du congrès-exposition à : http://www.h-a-c.ca/convention.html


     

    Les demandes pour les certificats de sécurité 2015 sont maintenant acceptées!

    10 août 2016

     

    Pilotes et mécaniciens, n'oubliez pas de demander vos certificats de sécurité 2015! L'expérience à l'appui de votre demande devrait être fondée sur vos temps de vol et d'entretien accumulés jusqu'à la fin de l'année civile 2015.

     

    Pour la première fois, cette année on demande aux candidats d'arrondir leur expérience aux 5000 heures de vol les plus près ou aux 5 ans d’entretien depuis leur dernière candidature. Les certificats seront dorénavant émis par tranches de 5000 heures de vol ou de 5 ans d'expérience en entretien.

    LIRE PLUS


     

    L'ACH et les membres exploitants de services médicaux d'urgence rencontreront des représentants de Transports Canada sur la question d'accès aux héliports H1

    10 août 2016

     

    L'ACH et un groupe de membres exploitants de services médicaux d'urgence rencontreront des représentants de Transports Canada pour discuter de questions liées à leur accès aux héliports H1 partout au Canada.

     

    L'empiètement du développement urbain sur les hélisurfaces d'hôpitaux existantes, de même que l'examen récent des procédures opérationnelles actuelles par Transports Canada, ont soulevé un nombre de questions délicates relatives à l'application de la section 325 des Normes de service aérien commercial (CASS). Transports Canada insiste sur l'application des normes de performance CAT A à ces hélisurfaces, alors que CASS 325 impose des exigences de performance moins rigoureuses. De plus, l'imposition de normes de performance CAT A entraîne une diversité d'autres exigences sur les équipages et les hélisurfaces.

     

    La rencontre avec Transports Canada aura lieu le 17 août 2016 à midi HAE. Les exploitants de services médicaux d'urgence peuvent participer à la rencontre par téléconférence ou en personne en communiquant avec fred.jones@h-a-c.ca.

     

    L'ACH organisera une rencontre avec les exploitants de services d'urgence intéressés avant la rencontre avec Transports Canada. La date et l'heure de cette rencontre préalable vous seront communiquées sous peu.


     

    Message du président

    20 juillet 2106


    Limites de temps de vol et de service en vol : Où allons-nous maintenant ?

     

    La récente annonce de Transports Canada, à savoir que le ministère entend procéder avec la publication du nouveau règlement sur les temps de vol et de service en vol dans la Partie I de la Gazette pour tous les transporteurs de passagers commerciaux (RAC 703, 704 et 705), fut une surprise pour plusieurs. Certains considèrent même cette annonce comme un développement positif.

    LIRE PLUS


     

    Publication du rapport du Bureau de la sécurité des transports du Canada sur l'accident d'ORNGE

    20 juillet 2106

     

    Le 15 juin, le Bureau de la sécurité des transports du Canada a émis 14 recommandations à la suite de l'accident d'ORNGE, et a commenté la surveillance réglementaire de Transports Canada ainsi que plusieurs des procédures en place à ORNGE.

     

    Pour consulter le rapport complet, allez à : http://www.tsb.gc.ca/fra/rapports-reports/aviation/2013/a13h0001/a13h0001.asp


     

    Les membres de l'ACH expriment leur vues sur l'Avis révisé de proposition de modification relatif à la gestion des équipages

    20 juillet 2106


    L'ACH a consolidé les vues de ses membres sur la nouvelle réglementation proposée concernant la gestion des équipages, et a présenté une soumission écrite le 16 juin 2016.

     

    L'avis de proposition de modification a été révisé pour traiter nombreuses des questions soulevées par l'ACH et par d'autres lors de la téléconférence tenue le mois dernier. Pour plus d'information sur l'Avis de proposition de modification révisé, allez à http://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/2/NPA-APM/actr.aspx?id=15&aType=1&lang=fra

     

    Bien que l'avis révisé ait été grandement amélioré, il subsiste encore quelques questions non résolues.

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    Le comité du transport de marchandises dangereuses de l'ACH donne une réponse préliminaire aux questions de Transports Canada

    20 juillet 2106

     

    Transports Canada a posé une série de questions de suivi sur la soumission originale de l'ACH du 5 avril 2016 sur les révisions à la Partie 12 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses.

     

    Lire la soumission originale à http://multibriefs.com/briefs/hac/tdgnewcomments.pdf

     

    Pour la réponse préliminaire aux questions de Transports Canada, allez à http://multibriefs.com/briefs/hac/tdgfollow.pdf


     

    L'évaluation des risques de travaux aérien du RAC 702 est reportée jusqu'en octobre 2016

    20 juillet 2106

     

    Une évaluation des risques d'opération du RAC 702, devant être réalisée par Transports Canada en collaboration avec la communauté de l'aviation commerciale, a été reportée jusqu'à l'automne 2016 à la demande de plusieurs associations de l'industrie

     

    . L'évaluation des risques vise à « …identifier et traiter les risques, les avantages potentiels et les mesures d'atténuation liés à des changements possibles de la portée et des exigences actuelles du RAC 702 et de ses normes. De plus, l'équipe d'évaluation des risques a été mandatée pour examiner tous les changements possibles à la structure réglementaire pour déterminer la meilleure approche de surveillance et de suivi des risques qui sera utilisée pour ce secteur de l'industrie. »

     

    Lire le mandat complet ICI

     

    La réglementation relative aux travaux aériens a longtemps été considérée comme une anomalie dans la the Partie VII puisqu'elle ne comprend pas les passagers payants. Ensuite, puisqu'il s'agit d'exploitants de services commerciaux, la plupart des exigences aux plans des opérations, de la certification et de l'entretien qui s'appliquent aux autres sous-parties de la Partie VII, s'appliquent dans le RAC 702.

     

    Cette évaluation des risques peut sembler banale, mais les exploitants devraient considérer la manière différente dont les opérations de travaux aériens sont traitées aux États-Unis; par exemple, l'utilisation d'aéronefs non certifiés et d'anciens aéronefs militaires, et une surveillance réglementaire beaucoup plus indulgente. L'ACH et l'un de ses membres exploitants participeront à l'équipe d'évaluation des risques en octobre.



    L'ACH organise le programme du congrès de 2016 — Avez-vous des suggestions?

    20 juillet 2106


    L'ACH finalise le programme de son congrès-exposition 2016 qui sera tenu à Edmonton du 11 au 13 novembre. Le programme du congrès comprend une série de conférences, ainsi que notre programme de développement professionnel pré-congrès. Voudriez-vous entendre un conférencier particulier au congrès ou assister à une activité de formation particulière? N'hésitez pas à communiquer avec fred.jones@h-a-c.ca si vous avez des suggestions.


     

    Hôtel d'accueil du congrès 2016 de l'ACH: THE WESTIN EDMONTON

    14 juin 2106


    On peut réserver dès maintenant - Taux du congrès de l'ACH : 199 $ (occupation simple ou double)

     

    Cliquez ici pour les réservations en ligne

    Ou vous pouvez couper-coller dans votre navigateur Web :https://www.starwoodmeeting.com/Book/HACconference


     

    Transports Canada s'apprête toujours à consulter l'industrie sur la circulaire d'information PROVISOIRE ainsi que sur l'exemption globale PROVISOIRE pour les harnais de classe D

    14 juin 2106

     

    Plus tôt cette année, Transports Canada s'apprêtait à consulter l'industrie sur les dispositions de l'exemption globale pour les harnais de classe D et sur la circulaire d'information. Cette consultation, qui avait été originalement prévue pour le mois de mai, a été retardée en raison d'un examen interne des deux documents. L'ACH informera ses membres, dans ce bulletin, lorsque Transports Canada procédera avec cette consultation.


     

    Ne tardez pas à réserver votre espace d'exposition à Edmonton — 50 % des espaces sont déjà VENDUS! Congrès-exposition annuel

    14 juin 2106

     

    Congrès-exposition annuel

    Espaces d'exposition – Réservation en ligne

     

    Cliquez ici pour le prospectus des exposants.

    Cliquez ici pour le plan d'étage.

    Informez-vous sur notre conférencier Robert Mason, auteur de Chickenhawk

    Consultez le site Web de l'ACHl pour les détails du congrès et revenez-y régulièrement pour les dernières mises à jour.

     

    Presque tous nos événements sociaux seront tenus dans la salle d'exposition pour assurer une exposition maximale et pour optimiser les occasions de réseautage.

     

    Tous les espaces d'exposition sont comblés tous les ans et nous prévoyons que le 21e congrès-exposition de l'ACH accueillera quelque 700 délégués à l'occasion de ce plus grand rassemblement de représentants de l'industrie de l'hélicoptère, de ses fournisseurs, ainsi que de constructeurs au Canada.

     

    Si vous voulez mettre en valeur votre profil en commanditant l'un des événements de l'ACH au congrès, communiquez avec Barb Priestley à barb.priestley@h-a-c.ca ou au (613) 231-1110, poste 237


     

    Quatre exposants d'hélicoptères sont déjà confirmés pour Edmonton

    14 juin 2106

     

    Quatre exposants d'hélicoptères ont déjà confirmé leur présence à notre congrès-exposition d'Edmonton. Cette année, leurs appareils seront exposés à l'intérieur du centre des congrès Shaw.

     

    Pour plus d'information sur l'exposition d'hélicoptères à Edmonton, visitez :

    Static Display Aircraft - Application
    Static Display Procedures PPT Briefing

     

    Toute autre entreprise intéressée à exposer un hélicoptère au congrès est priée de communiquer avec barb.priestley@h-a-c.ca ou avec fred.jones@h-a-c.ca


     

    Transports Canada révise l'Avis de proposition de modification à la gestion des équipages

    14 juin 2106


    Avis aux membres du CCRAC :

     

    À la suite de vos commentaires écrits et du breffage technique du 11 avril, Transports Canada a apporté des changements à son Avis de proposition de modification à la gestion des ressources de l'équipage (CRM) et affiché l'Avis modifié (activité #2014-021).

     

    On peut consulter le document révisé dans le système de rapport des activités du CCRAC à :

     

    http://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/2/NPA-APM/actr.aspx?id=15&aType=1&lang=fra

     

    Cliquez sur :

    « Avis de proposition de modifications (APM) - Gestion des ressources de l'équipage ». Pour faciliter la consultation, les modifications apportées à l'APM sont en bleu ou soulignées.

    Si vous avez des commentaires sur l'APM révisé, nous vous prions de les transmettre à fred.jones@h-a-c.ca sans tarder. L'ACH consolidera les commentaires reçus pour les intégrer dans sa soumission formelle sur le contenu de la nouvelle réglementation proposée le 9 juin.

     


     

 

 

 

 

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